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la DUCS : Questions fréquentes   

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Pour s'inscrire

  • Quelles sont les étapes d'inscription ?
  • Quels sont les pré-requis pour m’inscrire à la DUCS ?
  • Reçoit-on toujours les déclarations papier après son inscription sur net-entreprises ?
  • Que signifie DUCS ?
  • Que signifie EFI et EDI ?
  • Peut-on transmettre des DUCS en mode EDI ?

Le mandat SEPA
  • À qui dois-je envoyer le mandat SEPA ?
  • À partir de quand puis-je utiliser le mandat SEPA ?
  • Comment créer un mandat SEPA ?
  • Je ne peux pas saisir de mandat, pourquoi ?
  • je n'arrive pas imprimer le formulaire. Comment faire ?

Le télérèglement (mandat SEPA obligatoire à compter du 1er février 2016)
  • Qu'est-ce que le télérèglement ?
  • Quels sont les avantages du télérèglement ?
  • Une fois inscrit au télérèglement dois-je l'utiliser obligatoirement ?
  • À partir de quelle date puis-je utiliser le télérèglement ?
  • Comment s'inscrire au télérèglement ?
  • Puis–je indiquer moi-même le montant que je souhaite télérégler suite à ma télédéclaration ?

Le complément d'inscription DUCS

     

    À quoi sert-il ?

    • Pourquoi doit-on saisir un complément d'inscription ?
    • Comment accéder au complément d'inscription ?
    • Doit-on saisir le complément d'inscription à chaque fois ?

    Les organismes destinataires

    • Quels sont les organismes destinataires présents ?
    • Pourquoi certains organismes sont-ils déjà proposés ?
    • Combien puis-je choisir d’institutions de retraite complémentaire (IRC) et/ou d'institutions de prévoyance (IP) ?
    • Comment modifier ma caisse Urssaf  ?
    • Comment modifier mon institution de retraite complémentaire (IRC) et les institutions de prévoyance (IP) ?
    • Comment ajouter Pôle emploi services cinéma spectacle ou une caisse CI-BTP ?
    • Que signifient les différents statuts ?
    • Sous-combien de temps aurais-je accès à ma déclaration ?
    • Je souhaite ajouter une institution de retraite complémentaire ou une institution de prévoyance mais je ne la trouve pas la liste. Que dois-je faire ?
    • Je souhaite désactiver mon inscription à un organisme, comment faire ?

    Saisir les comptes bancaires

    • Comment saisir un compte bancaire ?
    • Combien peut-on inscrire de compte bancaire ?
    • Peut-on inscrire tous les comptes bancaires ?
    • Que signifient les différents statuts ?
    • Comment supprimer un compte bancaire ?
    • Sous combien de temps pourrais-je télérégler ?

    Le formulaire d'adhésion au télérèglement

 

 

 

 

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