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Le compte AT/MP : questions fréquentes  

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    Généralités

  • À quoi sert le compte AT/MP ?
  • Si j’ouvre un compte AT/MP, est-ce que je reçois toujours le courrier de notification du taux de cotisation ?
  • Quels sont les avantages pour l’entreprise et les établissements ?
  • Les différentes tarifications

  • Quels sont les différents modes de tarification ?
  • Qu’est-ce que la tarification collective ?
  • Qu’est-ce que la tarification mixte ?
  • Qu’est-ce que la tarification individuelle ?
  • Les bases de calcul

  • Sur quelle base est calculé le taux 2013 ?
  • Quels sont les années entrant en compte pour le calcul des taux ?
  • L'option du taux unique
  • Qu’est-ce que l’option du taux unique ?
  • Quelles sont les entreprises concernées par le taux unique ?
  • Quelles sont les démarches à effectuer pour obtenir l’option taux unique ?
  • Toutes les entreprises peuvent-elles demander l’option taux unique ?
  • Pour qui l’option du taux unique est-elle obligatoire ?
  • Les critères de consultation
  • Qu’est-ce que la section d’établissement ?
  • À quoi correspond la masse salariale prise en compte ?
  • Qu’est-ce que le code risque ?
  • La feuille de calcul
  • À quoi sert la feuille de calcul ?
  • Quelles informations administratives composent ma feuille de calcul ?
  • À quoi correspond le taux brut ?
  • À quoi correspond le taux net ?
  • À quoi correspondent les quatre majorations appliquées dans le calcul du taux net ?
  • Quand je consulte la rubrique « taux AT/MP », je ne vois pas les éléments de calcul associés à chaque taux. Pourquoi ?
  • Pourquoi y a-t-il une différence sur ma feuille de calcul entre le taux net écrêté et le taux applicable ?
  • Les secteurs d'activité specifique
  • Quelles sont les imputations concernant les accidents de travail des intérimaires ?
  • Quel est le mode de tarification pour les salariés payés en chèque emploi services ?

 

 

 

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