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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 11 janvier 2024 - Modifié le 17 janvier 2024
DSN : Ouverture de la norme 2024.1 à compter du 24/01/2024
Les dépôts de DSN en norme NEODeS 2024.1 pourront être réalisés en production à compter du 24 janvier 2024 La version 2024.1 applicable en production à compter de cette date […]
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Publié le 10 janvier 2024 - Modifié le 16 janvier 2024
DSN – Arrêt maladie causé par une interruption spontanée de grossesse
La loi n°2023-567 du 7 juillet 2023 visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausses couches a été publiée au Journal Officiel du 8 juillet 2023. Celle-ci rend […]
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Publié le 22 décembre 2023 - Modifié le 4 janvier 2024
Information : augmentation du SMIC au 1er janvier 2024
Le SMIC et le minimum garanti augmenteront au 1er janvier 2024. Consultez les nouvelles valeurs sur le site Urssaf.fr. La valeur du plafond de la sécurité sociale augmentera également au […]
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Publié le 29 décembre 2023 - Modifié le 2 janvier 2024
Tarification AT/MP annuelle 2024 : vos taux sont désormais disponibles !
Votre décision de taux personnalisé est maintenant disponible sur votre compte AT/MP, accessible depuis net-entreprises.fr et nous vous invitons à la consulter. Entreprises : Votre décision de taux personnalisé vous […]
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Publié le 8 janvier 2021 - Modifié le 22 décembre 2023
Important : DSN et PASRAU, mise à jour des barèmes pour 2021
Barème des taux non-personnalisés : Le barème des taux non-personnalisés actualisé pour 2021 (table BAR) est disponible : Pour la DSN (version de norme P23V01) Pour PASRAU (versions de norme P20V02 […]
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