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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 2 janvier 2023 - Modifié le 2 janvier 2023
Obligation d’emploi des travailleurs handicapés : attention aux messages frauduleux !
Des sociétés, associations ou cabinets de conseil démarchent des entreprises concernant l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) : afin d’obtenir vos effectifs de travailleurs handicapés ; ou prétendant que vous n’atteignez […]
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Publié le 22 décembre 2022 - Modifié le 22 décembre 2022
PASRAU – Fermeture de la norme P20V02 à compter de janvier 2023
Le maintien de la norme P20V02 en 2021 avait fait suite aux circonstances sanitaires exceptionnelles liées à la crise du COVID-19, qui avait provoqué des retards importants dans les plannings […]
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Publié le 21 décembre 2022 - Modifié le 21 décembre 2022
Solde de la taxe d’apprentissage en DSN et le service SOLTéA
Que dois-je faire concernant le solde de la taxe d’apprentissage en DSN et la plateforme SOLTéA ? Je suis déclarant / tiers déclarant 1 – Je déclare et paye la […]
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Publié le 20 décembre 2022 - Modifié le 21 décembre 2022
Heures supplémentaires exonérées en DSN : comment calculer le montant net ?
Depuis 2021, les heures supplémentaires exonérées (HSE) sont à déclarer à la fois en montant brut et en montant net dans deux informations respectives en DSN : Le montant brut […]
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Publié le 24 novembre 2022 - Modifié le 21 décembre 2022
Club Net-entreprises : normalisation et fiabilisation des données sociales
L’édition 2022 du Club Net-entreprises s’est tenue le mercredi 16 novembre réunissant l’ensemble des acteurs de la chaîne des déclarations sociales : entreprises, cabinets, éditeurs de logiciels de paie, organismes […]
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