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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 15 juin 2022
Pasrau : publication de l’outil de contrôle Pasrau-val
La version 2023.1 de l’outil d’auto-contrôle Pasrau-val a été mise en ligne sur net-entreprises.fr. Cette version inclue un environnement technique limité aux profils « administrateurs ». La correction de cette anomalie est […]
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Publié le 9 juin 2022 - Modifié le 9 juin 2022
PASRAU – Mise à disposition de la version P23V01 de la brique de contrôle et rappel sur les différences entre PASRAU-VAL et la brique de contrôle
Nous vous informons de la mise à disposition d’une nouvelle version 2023.1.0.2 de la brique de contrôle PASRAU disponible sur net.entreprises.fr depuis le 23 mai 2022. Dans le cadre de […]
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Publié le 19 mai 2022 - Modifié le 2 juin 2022
Gestion des avenants des contrats en DSN
Principe général : Un avenant de contrat est une modification d’un contrat de travail existant mais n’est, en aucun cas, un nouveau contrat de travail. Comment déclarer un avenant de […]
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Publié le 31 mai 2022
DSN : Information caisses CIBTP
Perte des données « Cotisation Etablissement – S21.G00.82 » A la suite d’un dysfonctionnement constaté au premier trimestre 2022, dans certaines situations, les bases de cotisations « Nombre d’heures intérim […]
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Publié le 31 mai 2022
Firmes étrangères : CFPTA et taux AT
Concernant les contributions de formation professionnelle et de la taxe d’apprentissage (CFPTA) les Firmes étrangères sans établissement en France ne sont pas redevables de ces contributions. « Conformément à l’article […]
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