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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 1 février 2022 - Modifié le 1 février 2022
DSIJ / DAT / Compte ATMP : Nouvelle procédure pour la transmission des pièces jointes
Dans le cadre du paiement des indemnités journalières de maladie, maternité et paternité et accident du travail / maladie professionnelle, la CNAM met à disposition des entreprises une nouvelle […]
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Publié le 26 janvier 2022
Report de l’exigibilité de la déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés
Afin de simplifier leur gestion par les entreprises, la déclaration annuelle de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés mutilés de guerre et assimilés (OETH) ainsi que le paiement de la contribution seront […]
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Publié le 21 janvier 2022 - Modifié le 24 janvier 2022
Fin du recouvrement des contributions d’assurance chômage et des cotisations AGS des salariés intermittents du spectacle via la DUCS
À compter de la période d’emploi de janvier 2022, le recouvrement des contributions d’assurance chômage et des cotisations AGS des salariés intermittents du spectacle (Annexes 8 et 10) doit […]
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Publié le 18 janvier 2022 - Modifié le 18 janvier 2022
Employeurs publics entrés en DSN en janvier 2021 : pas de DADS-U pour 2021.
Pour les structures entrées en DSN en janvier 2021, les données sociales de 2021 ont été déclarées chaque mois dans vos DSN. Il ne faut donc pas déposer de […]
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Publié le 5 janvier 2022 - Modifié le 14 janvier 2022
Taux AT/MP en API
Les Comptes Rendus Métiers (CRM) automatiques comportant les taux AT/MP seront mis à disposition sur votre tableau de bord DSN d’ici le 10 janvier. Ces taux pourront donc être […]
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