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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 23 octobre 2019 - Modifié le 1 octobre 2021
Bascule en DSN des gens de mer afiliés à l’ENIM
DEUX DATES : 1er janvier 2020 : entrée en DSN de la population des gens de mer affiliés à l’ENIM. Exceptionnellement, il sera possible de repousser cette bascule à janvier 2021 sous […]
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Publié le 8 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
Prime de précarité 2021 pour les contractuels de la fonction publique
À partir du 1er janvier 2021, un agent contractuel de la fonction publique pourra bénéficier d’une indemnité de fin de contrat dite « prime de précarité ». Cette disposition concerne les contrats […]
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Publié le 8 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
OETH : Date de mise à disposition de l’effectif moyen annuel de travailleurs handicapés
Rappel : Depuis le 1er janvier 2020, chaque entreprise, quelle que soit sa taille, doit transmettre tous les mois le statut de travailleurs handicapés pour ses salariés via la DSN. En cas […]
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Publié le 11 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
Covid 19 : Nouveau service Assurance maladie pour les salariés ne pouvant télétravailler
Dans le cadre de la lutte contre la Covid-19, et afin d’améliorer la prise en charge au premier jour de l’arrêt pour les salariés testés positifs (PCR ou antigénique) ou […]
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Publié le 13 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
DSN : Ouverture de la norme 2021.1 à compter du 27/01/2021
A compter du 27 janvier, seuls les dépôts en normes NEODeS 2021.1 pourront être réalisés en production pour les échéances des 5 et 15 février. La version 2021.1 applicable en […]
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