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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 14 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
Compte AT/MP : Informations importantes sur la consultation des taux
Comptes rendus métier (CRM) des taux AT/MP sur le tableau de bord DSN Vous pouvez dès à présent récupérer les comptes rendus métiers (CRM) des taux AT/MP sur le tableau […]
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Publié le 2 février 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
DSN – PASRAU – TOPAZE : Remontée des CRM nominatifs DGFIP à tort sans taux personnalisé
Un incident a affecté la production de certains « comptes rendus métiers nominatifs » (CRM) provenant de la DGFiP le 28 janvier. Cet incident conduit à une proportion anormale de taux de […]
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Publié le 11 février 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
DSN – PASRAU : Ouverture des signalements d’amorçages des données variables en norme 2021
Le signalement permet, en amont de la DSN mensuelle, l’amorçage en paie des données variables pour un salarié afin de pouvoir : Récupérer le taux de Prélèvement à la Source (PAS) […]
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Publié le 30 mars 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
Déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) au titre de l’année 2020 – Report de la notification des effectifs par l’Urssaf et la MSA
A compter de 2021, la Déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) est intégrée dans la DSN Une contribution annuelle est due par les entreprises de 20 salariés et plus si […]
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Publié le 19 avril 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
Déclaration des salariés ne pouvant télétravailler en raison de la fermeture exceptionnelle des écoles du 6 au 26 avril
Afin de limiter la circulation de la COVID-19, les pouvoirs publics ont décidé de fermer les établissements scolaires et crèches à partir du 6 avril. Dans ce contexte, des mesures […]
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