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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 10 février 2021 - Modifié le 1 octobre 2021
Prise en charge par l’Etat de 10 jours de congés payés
Le gouvernement a annoncé la prise en charge par l’Etat de 10 jours de congés payés pour les entreprises les plus lourdement impactées par la crise sanitaire. Les entreprises concernées […]
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Publié le 7 avril 2021 - Modifié le 30 septembre 2021
Ouverture de la campagne de la déclaration de revenus des PAMC (DS PAMC) à compter du 8 avril 2021
Vous exercez ou avez exercez en 2020 une activité relevant du régime des Praticiens et Auxiliaires Médicaux Conventionnés (PAMC), nous vous informons que vous devez compléter : Une déclaration sociale […]
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Publié le 24 novembre 2020 - Modifié le 30 juin 2021
« Intermittents et expatriés : recouvrement des cotisations en DSN »
« Le RECOUVREMENT des cotisations chômage et contributions AGS pour les intermittents du spectacle et les expatriés sera possible via la DSN à une date qui reste à déterminer et […]
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Publié le 23 octobre 2019 - Modifié le 18 mai 2021
DUCS Cinéma spectacle : Contributions Assurance chômage au 1er octobre 2019
A compter du 23 octobre 2019, les déclarations DUCS Pôle emploi des employeurs du spectacle évoluent. Vous pouvez désormais déclarer la réduction générale et l’exonération spécifique DOM applicables sur les […]
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Publié le 29 octobre 2020 - Modifié le 10 mai 2021
PASRAU : Report de la bascule en DSN des particuliers employeurs déclarés par des tiers ou mandataires
Les structures agissant comme tiers-déclarants pour la déclaration des revenus versés à des salariés de particuliers employeurs devaient basculer du dispositif PASRAU vers le dispositif DSN dès janvier 2021, mais […]
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