DSN – PASRAU : La mise en production étant finalisée, les dépôts de DSN et PASRAU en norme 2025 peuvent être effectués.

L’inscription à net-entreprises sera indisponible du 21/02 à 18h au 22 à 17h pour maintenance.
AGIRC-ARRCO : Des retards dans la mise à disposition des CRM 71 sont à prévoir.
DSN – Signalement ADV : Retard à prévoir dans la mise à disposition des CRM. Merci de patienter
DSN – Contrôle SIRET : Le service est momentanément inactivé. Déposez des DSN de test pour vérifier la validité de votre SIRET.

Webinaire Comité Régional Rhône Alpes – Cabinets comptables et usagers d’Ardèche, de la Drôme et de la Loire

Date de l'événement

24 novembre 2021 à 13h30

Description de l'événement :

L’ordre du jour et le contenu des interventions est similaire pour les quatre réunions, les thèmes ci-dessous seront abordés :

  • L’offre de service Fiabilisation des DSN (Agirc-Arrco)
  • L’offre de prévention aux TPE et le compte AT-MP (Carsat)
  • L’e-déclaration Accident du Travail, le questionnaire Risques Professionnels, les bonnes pratiques du congé paternité (CPAM)
  • La nouveauté DSN FPOC : affichage d’un symbole de changement (Organismes Complémentaires)
  • Le signalement d’Amorçage des Données Variables (SADV) (Organismes Complémentaires)
  • Les Institutions de Prévoyance en action pendant la crise (Organismes Complémentaires) :
  • Le transfert en 2022 des Contributions de Formation Professionnelle et Taxe d’Apprentissage (CFPTA) et l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (OETH) : actualités et informations (Urssaf Rhône-Alpes)

 

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Liste des participants :

  • Les membres du Comité Régional net-entreprises Rhône Alpes