DSN – PASRAU – TOPAZE : Retards à prévoir dans la mise à disposition des CRM DGFIP. Merci de patienter

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DSN : Consultez la mise à jour des spécificités des contrôles présents dans les CRM normalisés 119 et 120 pour l’Urssaf , et CRM 130 pour la MSA, ainsi que les versions ultérieures si nécessaire. Pour plus d’informations, cliquez ici.

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Publié le 14 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

Compte AT/MP : Informations importantes sur la consultation des taux

Comptes rendus métier (CRM) des taux AT/MP sur le tableau de bord DSN Vous pouvez dès à présent récupérer les comptes rendus métiers (CRM) des taux AT/MP sur le tableau […]

Publié le 13 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

DSN : Ouverture de la norme 2021.1 à compter du 27/01/2021

A compter du 27 janvier, seuls les dépôts en normes NEODeS 2021.1 pourront être réalisés en production pour les échéances des 5 et 15 février. La version 2021.1 applicable en […]

Publié le 11 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

Covid 19 : Nouveau service Assurance maladie pour les salariés ne pouvant télétravailler

Dans le cadre de la lutte contre la Covid-19, et afin d’améliorer la prise en charge au premier jour de l’arrêt pour les salariés testés positifs (PCR ou antigénique) ou […]

Publié le 8 janvier 2021 - Modifié le 22 décembre 2023

Important : DSN et PASRAU, mise à jour des barèmes pour 2021

Barème des taux non-personnalisés : Le barème des taux non-personnalisés actualisé pour 2021 (table BAR) est disponible : ​​Pour la DSN (version de norme P23V01) Pour PASRAU (versions de norme P20V02 […]

Publié le 8 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

OETH : Date de mise à disposition de l’effectif moyen annuel de travailleurs handicapés

Rappel : Depuis le 1er janvier 2020, chaque entreprise, quelle que soit sa taille, doit transmettre tous les mois le statut de travailleurs handicapés pour ses salariés via la DSN. En cas […]

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