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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Étiquette : DOETH
Publié le 25 mars 2025 - Modifié le 25 mars 2025
DSN – DOETH : Mise à disposition des effectifs OETH
La déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) doit être établie au titre de l’année 2024 au sein de la DSN d’avril 2025, exigible le 5 ou le 15 mai […]
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Publié le 18 avril 2024 - Modifié le 24 avril 2024
DOETH : quels sont les éléments à déclarer en DSN en 2024 ?
La déclaration de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (DOETH) est une obligation légale visant à favoriser l’insertion professionnelle des personnes handicapées. Elle implique de déclarer chaque année l’emploi direct de […]
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Publié le 28 juin 2023 - Modifié le 28 juin 2023
DSN – DOETH : situation des stagiaires non rémunérés dans le calcul des effectifs
Pour rappel : Les stagiaires non rémunérés par l’entreprise ne sont pas en paie. Par conséquent, ils ne sont pas à déclarer en DSN. Les seuls stagiaires attendus en DSN sont […]
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Publié le 16 mars 2023 - Modifié le 24 mars 2023
DSN – DOETH : mise à disposition des effectifs de l’année 2022
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Publié le 2 janvier 2023 - Modifié le 2 janvier 2023
Obligation d’emploi des travailleurs handicapés : attention aux messages frauduleux !
Des sociétés, associations ou cabinets de conseil démarchent des entreprises concernant l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) : afin d’obtenir vos effectifs de travailleurs handicapés ; ou prétendant que vous n’atteignez […]
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