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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Étiquette : DSN
Publié le 23 juin 2023 - Modifié le 26 juin 2023
Le « montant net social » : bulletins de paie et DSN
Le calendrier À compter du 1er juillet 2023, le « montant net social » sera à renseigner sur les bulletins de paie de vos salariés. À compter du 1er janvier 2024, le « montant net social » devra […]
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Publié le 5 juin 2023
Comment déclarer un salarié qui n’a pas encore de NIR ou de NIA ?
Lorsqu’un salarié ne possède pas de NIR (Numéro d’Inscription au Répertoire ou Numéro de Sécurité Sociale) ou de NIA (Numéro d’Identification d’Attente) au moment de l’émission d’une DSN, l’employeur doit lui attribuer […]
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Publié le 25 mai 2023 - Modifié le 30 mai 2023
Consignes déclaratives concernant le solde de la taxe d’apprentissage : attention aux déductions !
Ces consignes déclaratives s’adressent aux employeurs rattachés à l’Urssaf. Il est rappelé que dans le cadre des consignes DSN citées-dessous, le montant du solde de la taxe d’apprentissage (CTP 995) […]
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Publié le 2 mai 2023
Déclaration de la proratisation du PMSS : informations et étude complémentaire
Suite aux difficultés rencontrées par les utilisateurs quant à l’application des consignes relatives à la proratisation du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale au 1er juin 2023, afin de garantir […]
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Publié le 16 mars 2023 - Modifié le 24 mars 2023
DSN – DOETH : mise à disposition des effectifs de l’année 2022
La déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) doit être établie au titre de l’année 2022 au sein de la DSN d’avril 2023, exigible le 5 ou le 15 mai […]
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